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Gildan Activewear SRL et ses filiales (« Gildan ») vous concèdent par les présentes une licence limitée, non exclusive et non transférable vous permettant d'exploiter le Contenu uniquement dans le cadre des utilisations autorisées (telles que définies ci-dessous). Toute activité ou utilisation non autorisée est interdite. Tous les autres droits au titre du Contenu, y compris, notamment, les droits d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle relatifs au Contenu, sont détenus par Gildan Activewear SRL ou le propriétaire du Contenu, selon le cas. Gildan se réserve le droit de suspendre, de restreindre ou de supprimer votre accès au Contenu à tout moment et sans préavis.

Tous les logos et images sont concédés sous licence et les droits d'auteur et de propriété intellectuelle sont détenus par Gildan. En téléchargeant ces images/logos, vous acceptez de ne pas reproduire, modifier ou dénaturer leur Contenu.

Utilisations autorisées - Sous réserve des restrictions énoncées dans la section Utilisations interdites ci-dessous, les seules « Utilisations autorisées » du Contenu sont les suivantes :

• Les images et les logos sont destinés à une utilisation d'entreprise-à-entreprise uniquement afin de promouvoir les marques et les produits de Gildan.
• L'utilisation est autorisée pour les projets de publicité et de promotion, à savoir les documents imprimés, les emballages de produits, les présentations, les films et présentations vidéo, les messages publicitaires, les catalogues, les brochures, les cartes de vœux promotionnelles et les cartes de promotion (c'est-à-dire les éléments qui ne sont pas destinés à la revente ou qui ne font pas l'objet d'une licence) ; les applications de divertissement, telles que les livres et les couvertures de livres, les magazines, les journaux, les éditoriaux, les bulletins d'information, les vidéos, les programmes et les présentations théâtrales ; les publications électroniques ou en ligne, les impressions, les posters (sous la forme de copie papier) et d'autres reproductions pour un usage personnel ou aux fins promotionnelles spécifiées ci-dessus, à l'exclusion de la revente, de la concession d'une licence ou de tout autre type de distribution.
• L'emploi des images de type style de vie est autorisé en vue d'une utilisation d'entreprise-à-entreprise et non dans un contexte d’entreprise à consommateur, où l'utilisation est interdite.
• L'utilisation de photographies de produit (photographies sans modèles) est autorisée.

Utilisations interdites - Vous ne pouvez pas utiliser le Contenu à d'autres fins que celles expressément autorisées dans la section précédente « Utilisations autorisées ». Pour plus de précision, les utilisations suivantes sont considérées comme des « Utilisations interdites » :

• Les images et les logos ne peuvent pas être changés, modifiés ou manipulés de quelque façon que ce soit et toutes les images doivent toujours apparaître en association avec les logos correspondants et les avis applicables.
• Il est interdit d'utiliser l'une des images pour représenter toute autre marque.
• Il est interdit d'utiliser les logos pour promouvoir un produit ou une décoration.
• Il est interdit de représenter les logos, dans quelque format que ce soit, sur un emballage ou sur un point de vente.
• Il est interdit d'utiliser tout Contenu dans le cadre d'une marque de commerce, d'un graphisme, d'une appellation commerciale, d'un nom d'entreprise, d'une marque de service ou d'un logo.
• Il est interdit d'utiliser le Contenu d'une façon qui serait considérée par Gildan Activewear SRL ou toute loi applicable comme étant pornographique, obscène, immorale, frauduleuse ou diffamatoire, portant atteinte à l'honneur ou raisonnablement susceptible de discréditer toute personne ou propriété citée dans le Contenu.
• Le Contenu ne doit en aucun cas être utilisé d'une façon qui pourrait nuire à l'image de la marque ou à la réputation de Gildan.
• Il est interdit de retirer toute mention de droit d'auteur, de marque de commerce ou de tout autre droit de propriété des emplacements où elle est apposée ou intégrée au Contenu.
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• Les images et les logos associés ne peuvent pas être transmis à des tiers ni utilisés par ces derniers sans l'accord écrit préalable de Gildan.

Les images sont valides jusqu'au 31 décembre de l'année civile suivante. Toute utilisation de l'une des images au-delà de cette date porte atteinte aux droits d'utilisation des photographies.

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Loi applicable et compétence - Les présentes Conditions générales sont régies par les lois de la Barbade. Les tribunaux compétents de la Barbade auront compétence pour régler tout différend résultant de votre utilisation de la Bibliothèque d'images, du Contenu ou des présentes Conditions générales.